Réunion du Conseil Municipal

Le MAIRE de SAINT-LEON-SUR-L’ISLE informe ses administrés que le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en MAIRIE le :

MERCREDI 05 OCTOBRE à 20H30

 ORDRE DU JOUR :

1. DECISION MODIFICATIVE ASSAINISSEMENT

2. VIREMENT DE CREDITS

3. AMORTISSEMENT DES TRAVAUX D’ELECTRIFICATION REALISES PAR LE SDE 24.

4. FIXATION DU TARIF DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES AUX ASSOCIATIONS EXTERIEURES

5. VALORISATION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE.

6. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE VELO CLUB.

7. OUVERTURE DU REGIME INDEMNITAIRE A TOUS LES AGENTS.

8. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1ERE CLASSE A COMPTER DU 03/11/2016.

9. GARANTIE D’EMPRUNTS SUITE A LA FUSION PERIGORDIA HABITAT / MESOLIA HABITAT.

10. EXAMEN DES PROPOSITIONS BANCAIRES POUR L’EMPRUNT.

11. QUESTIONS DIVERSES :

    1. mise en place d’un groupe de travail pour aménagement des bords de l’Isle au Skate Parc