Réunion du Conseil Municipal

Le MAIRE de SAINT-LEON-SUR-L’ISLE informe ses administrés que le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en MAIRIE le :

MARDI 14 AVRIL 2015 à 20H30

ORDRE DU JOUR :

1. APPROBATION DU PROCÉS-VERBAL DU 03 FEVRIER 2015.

2. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2014 - COMMUNE

3. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2014 - ASSAINISSEMENT

4. APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - COMMUNE

5. APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2014 – ASSAINISSEMENT

6. AFFECTATION DE RESULTAT

7. FIXATION DES TAUX DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L’ANNEE 2015

8. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2015 AUX ASSOCIATIONS

9. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 – COMMUNE (Fonctionnement Dépenses – Recettes)

10. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 – COMMUNE (Investissement Dépenses – Recettes)

11. ACCORD INSTALLATION POSTE DE RELEVEMENT « Les Meuniers »

12. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 – ASSAINISSEMENT (Fonctionnement Dépenses – Recettes – Investissement Dépenses – Recettes)

13. ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE CHANGEMENT D’ASSIETTES DES CHEMINS RURAUX « Le Grand Plan – Monsieur LACOSTE – ACTE EN LA FORME ADMINISTRATIVE.

14. ADHESION COMMUNE AU SERVICE ENERGIES DU SDE 24.

15. QUESTIONS DIVERSES.