Réunion du Conseil Municipal

Le MAIRE de SAINT-LEON-SUR-L’ISLE informe ses administrés que le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en MAIRIE le :

 MERCREDI 24 JUIN 2015 à 20H30

 ORDRE DU JOUR :          

 1.      APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 14 AVRIL 2015

 2.      REPARTITION DU FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : FPIC

 3.      CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE ADS (Autorisations du droit des Sols)

 4.      PERSONNEL COMMUNAL : AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL HEBDOMADAIRE D’UN ADJOINT TECHNIQUE

 5.      DESIGNATION DES PERSONNELS DE LA COMMUNE AYANT ACCES AUX DONNEES COLLECTES LORS DES ENQUETES DE RECENSEMENT DE LA POPULATION ET DES ENQUETES D’EXHAUSTIVITE DE LA COLLECTE.

 6.      ACQUISITION DE DEUX VEHICULES POUR LES SERVICES TECHNIQUES

 7.      CESSION PAR LA COMMUNE DU TERRAIN COMMUNAL (espace vert) A l’EHPAD : AUTORISATION A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER TOUS DOCUMENTS.

 8.      AFA : ACTE EN LA FORME ADMINISTRATIVE.

 9.      CREANCES IRRECOUVRABLES.

 10.  ADOPTION DES TARIFS DE LA VAISSELLE DE LA SALLE DES FETES.

 11.  QUESTIONS DIVERSES