Réunion de Conseil Municipal

Le MAIRE de SAINT-LEON-SUR-L’ISLE informe ses administrés que le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en MAIRIE le :

MERCREDI 9 septembre 2015 à 20H30

ORDRE DU JOUR :

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 24 JUIN 2015

2. TRAVAUX D’AMENAGEMENT SALLE DES FETES : CHOIX DE L’ARCHITECTE

3. CONVENTION AVEC LA CCIVS POUR MISE A DISPOSITION DES AGENTS

4. AD’AP AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE SUR LES BATIMENTS PUBLICS COMMUNAUX

5. DECISION MODIFICATIVE ASSAINISSEMENT

6. PERSONNEL COMMUNAL

7. RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU

8. RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

9. REGULARISATION : SUBVENTION ATTRIBUEE AU BILLLARD CLUB « LES INCONNUS »

10. CREANCES IRRECOUVRABLES

11. REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SDE 24

12. QUESTIONS DIVERSES