Réunion du Conseil Municipal

Le MAIRE de SAINT-LEON-SUR-L’ISLE informe ses administrés que le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en MAIRIE le :

 MERCREDI 02 DECEMBRE 2015 à 20H30

  ORDRE DU JOUR :

  -APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 24 JUIN, 9 SEPTEMBRE ET 21 OCTOBRE

 - ADOPTION DU RAPPORT DE LA CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (voir rapport joint).

 - AVIS SUR LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (SDCI)

 - APPROBATION DU GUIDE METHOLOGIQUE d’Élaboration DU PLUi (Plan Local d’urbanisme intercommunal)

 - DEMANDE DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME: ACCORD DE PRINCIPE (article UC 9 du règlement d’urbanisme).

 - RECENSEMENT DE LA POPULATION 2016 : DELIMITATION DES DISTRICTS (annule et remplace la précédente délibération)

 - TARIFS COMMUNAUX (loyers logements, salle des fêtes, cimetière, photocopies,…)

 - QUESTIONS DIVERSES