Réunion du Conseil Municipal

Le MAIRE de SAINT-LEON-SUR-L’ISLE informe ses administrés que le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en MAIRIE le :

JEUDI 14 AVRIL 2016 à 20H30

ORDRE DU JOUR :

1. APPROBATION DU PROCÉS-VERBAL DU 08 MARS 2016.

2. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 - COMMUNE

3. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 - ASSAINISSEMENT

4. APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2015 - COMMUNE

5. APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – ASSAINISSEMENT

6. AFFECTATION DE RESULTAT (commune et assainissement)

7. FIXATION DES TAUX DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L’ANNEE 2016

8. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2016 AUX ASSOCIATIONS

9. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 – COMMUNE (Fonctionnement Dépenses – Recettes)

10. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 – COMMUNE (Investissement Dépenses – Recettes)

11. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 – ASSAINISSEMENT (Fonctionnement Dépenses – Recettes – Investissement Dépenses – Recettes)

12. ADOPTION DU PRINCIPE DE L’AMORTISSEMENT POUR LES TRAVAUX DU « TOURNE A GAUCHE »

13. QUESTIONS DIVERSES